Clause de non-responsabilité

1. Contenu de l’offre en ligne

L’auteur n’apporte aucune garantie quant à l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations mises à disposition. L’auteur décline toute responsabilité relative à des dommages d’ordre matériel ou conceptuel résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations proposées ou de l’utilisation d’informations erronées et incomplètes dans la mesure où il n’a pas commis de négligence grave ou de faute manifestement délibérée. Toutes les offres sont sans contrainte et sans engagement. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter, supprimer sans préavis des parties du site ou toute l’offre ou encore d’interrompre sa mise en ligne temporairement ou définitivement.

2. Renvois et liens

En cas de renvois directs ou indirects vers d’autres sites Internet (« liens ») qui ne sont pas de la responsabilité de l’auteur, toute garantie est exclue sauf si l’auteur a connaissance du contenu et qu’il lui est techniquement possible et tolérable d’en empêcher l’utilisation en cas de contenus illicites. L’auteur déclare par la présente qu’au moment de la mise en lien, il n’y avait aucun contenu illégal identifiable sur les pages accessibles en lien. L’auteur n’a aucune influence sur la mise en page actuelle et future ainsi que sur le contenu ou les droits d’auteurs des pages auxquelles les liens renvoient. C’est pourquoi il prend ici expressément ses distances par rapport à tous les contenus de l’ensemble des sites auxquels renvoient les liens qui pourraient changer après la mise en place du lien. Cela s’applique à tous les liens et renvois présents sur son site Internet ainsi qu’aux saisies tierces dans des livres d’or, forums de discussion et mailing-lists créés par l’auteur. En cas de contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier en cas de dommages dus à l’utilisation ou la non-utilisation de telles informations, seul le fournisseur de la page à laquelle renvoie le lien est responsable, et en aucun cas celui qui renvoie uniquement à cette page mise en ligne à l’aide de liens.

3. Droits d’auteur et droit sur les marques

L’auteur s’engage à respecter, dans toutes les publications, les droits d’auteurs des graphiques, bandes son, séquences vidéo et textes utilisés, à utiliser des graphiques, bandes son, séquences vidéo et textes qu’il a lui-même créés ou à recourir à des graphiques, bandes son, séquences vidéo et textes ne nécessitant aucune licence. Toute marque déposée citée dans l’offre en ligne et protégée le cas échéant par un tiers est soumise sans réserve aux dispositions du droit sur les marques en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires inscrits. La simple citation de la marque ne suffit pas à elle seule à conclure que la marque n’est pas protégée par les droits d’un tiers ! Seul l’auteur du site détient le copyright pour les contenus qu’il a lui-même créés. Toute reproduction ou utilisation de ce type de graphiques, bandes son, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou papier est interdite sans le consentement express de l’auteur.

4. Validité juridique de cette clause de non-responsabilité

Cette clause de non-responsabilité fait partie intégrante de l’offre Internet à partir de laquelle vous avez été renvoyé(e) à cette page. Si des extraits ou certaines formulations de ce texte devaient ne pas ou ne plus correspondre au droit en vigueur, ou encore de façon incomplète, le reste du document ne s’en trouvera pas concerné dans son contenu et sa validité.